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Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...

Principales mesures du projet de loi de finances pour 2024 intéressant le secteur pétrolier.

Au 2e trimestre 2023, la production de services de transport par les entreprises résidentes, mesurée par l'indice d'activité des services de transport (IAST), se stabilise, après avoir enregistré une ...

Note d'Information Économique : Le transport aérien en France en 2022

Mise à jour du 14 novembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

Dans ce document figurent des données sur l’évolution de la qualité des pétroles bruts produits dans le monde depuis 2010, avec une répartition par teneur en soufre, par degrés API et par région ...

Circ. CPDP n° 11992 du 11 octobre 2023. TVA Avitaillement des aéronefs : liste des compagnies aériennes remplissant la condition de l'exonération de TVA.

Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 en Autriche

Circ. CPDP n° 11991 du 9 octobre 2023. Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie.

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : CEE modification et création de fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie ...

Circ. CPDP n° 11990 du 6 octobre 2023 Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie.

Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 aux États-Unis