Les dernières publications du CPDP
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Caractéristiques des produits pétroliers
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12060 du 2 juillet 2024 Spécifications du carburant gazole non routier B30
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02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12059 du 2 juillet 2024 Spécifications du carburant gazole non routier XTL -
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02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12058 du 2 juillet 2024 Spécifications et distribution du carburant XTL -
Liste des carburants autorisés
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12057 du 2 juillet 2024 Ajouts de carburants à la liste et de la définition de flotte captive -
Revue de presse du 22 au 28 juin 2024
28 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes au 1er juillet 2024, gazole non routier agricole ... -
Gazole non routier agricole : application du tarif d’accise
28 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12056 du 28 juin 2024 Gazole non routier agricole : application du tarif d’accise -
Les ventes départementales des produits pétroliers en France en 2023
28 juin 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 3 juillet 2024 Somme en m3 (sauf Fiouls lourds en tonnes) des ventes par département et par mois selon les déclarations de toutes les sociétés qui mettent à la consommation en France ... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2024 (tableau résumé)
27 juin 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12055 du 27 juin 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er juillet 2024. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juilllet 2024 (tableau complet)
27 juin 2024Circulaires droits et taxesirc. CPDP n°12054 du 27 juin 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er juillet 2024. -
Certificats d'économies d'énergie - frais de tenue de compte
25 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12053 du 25 juin 2024 Modification des frais de tenue de compte CEE à compter du 1er juillet 2024 -
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
24 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12052 du 24 juin 2024 Transposition des révisions du système SEQE-UE -
Revue de presse du 15 au 21 juin 2024
21 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.