Page d'accueil

Circ. CPDP n° 11984 du 21 septembre 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023

Circ. CPDP n° 11983 du 21 septembre 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...

Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : surveillance a posteriori d'importations d'éthanol renouvelable pour carburants, caractéristiques biocarburants, fiscalité ...

Circ. CPDP n° 11982 du 15 septembre 2023 Mise en place d'une surveillance a posteriori sur les importations

Circ. CPDP n° 11980 du 15 septembre 2023 Méthodologie de calcul de la part de biocarburant résultant de la biomasse lors d'une opération de cotraitement.

Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 au Portugal

Estimations à 100 % Estimations des résultats du mois en cours de traitement, en fonction des réceptions des livraisons reçues des dépôts et raffineries. Elles sont disponibles vers le 10 du ...

Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ...

Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers •    Carburants aéronautiques ...

Circ. CPDP n° 11981 du 15 septembre 2023. L’INSEE publie chaque mois des indices détaillés permettant de suivre : 1) d’une part l’évolution des prix à la consommation (ensemble des ménages, ...