Les dernières publications du CPDP
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NIE : OPEP
18 août 2023Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 au sein de l'OPEP
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Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2023
17 août 2023Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2023 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
NIE : Suisse
17 août 2023Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : activités pétrolières en 2022 en Suisse -
Livraisons par point d'origine de : juillet 2023
11 août 2023Les livraisons de produits pétroliers en FranceMise à jour du 15 septembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Revue de presse du 5 au 11 août 2023
11 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, prospection et exploration ... -
Revue de presse du 29 juillet au 4 août 2023
04 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : détaxe gazole, sécurité, gaz à effet de serre (GES) ... -
Le 4 Pages - N° 95
03 août 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023
02 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11972 du 2 août 2023 Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023 -
Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie
02 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11971 du 2 août 2023 Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie -
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023
02 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11970 du 2 août 2023 Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023 -
Inventaire des dépôts pétroliers
31 juillet 2023L'inventaire des dépôts de la distributionMise à jour juin 2023. Ce répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké. -
Carte des dépôts pétroliers
31 juillet 2023L'inventaire des dépôts de la distributionCarte des dépôts pétroliers : de carburants routiers et aériens, gazole non routier et fiouls de plus de 400 m3 mise à jour juin 2023