Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : Consommation 2022 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
08 décembre 2023Selon les données prévisionnelles récemment publiées par EurObserv’ER, la consommation de biocarburants liquides et gazeux de l’Union européenne (27 pays) dans les transports se serait stabilisée ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
08 décembre 2023Circ. CPDP n° 12004 du 7 décembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée. Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée ... -
Valorisation des quotas d’émissions de GES : prix pour l’année 2024
07 décembre 2023Circ. CPDP n° 12003 du 6 décembre 2023 Valorisation des quotas d'émissions de GES Prix retenu pour 2024 -
NIE : La route et l'automobile en France
07 décembre 2023Note d'Information Économique : La route et l'automobile en France - Activités en 2022 -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
06 décembre 2023Circ. n° 12002 du 6 décembre 2023 Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres Régime du chargement, déchargement et transbordement dans les eaux intérieures. -
Estimations décadaires des livraisons de : novembre 2023
05 décembre 2023Décade 3 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ... -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier à Septembre 2023
01 décembre 2023Ce document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine de janvier à septembre 2023. -
Revue de presse du 25 novembre au 1er décembre 2023
01 décembre 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, autorisations environnementales, CEE ... -
Bureaux des douanes et droits indirects
30 novembre 2023Circ. n° 12001 du 30 novembre 2023 Bureaux des douanes et droits indirects Suppression d'un bureau des douanes au sein d'une raffinerie. -
Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée.
30 novembre 2023Circ. n° 12000 du 30 novembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée. Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée d'économies ... -
NIE : Finlande
30 novembre 2023Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 en Finlande -
Droits de port 2023 : redevances sur le navire et sur la marchandise
29 novembre 2023Circ. CPDP n° 11999 du 29 novembre 2023. Les redevances composant les droits de port sont visées aux articles L. 5321-1 à L. 5321-4 et R. 5321-1 à R. 5321-51 du code des transports.