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Circ. CPDP n° 11998 du 28 novembre 2023 Circulaire modificative de la DA n°20-058 du 15 octobre 2020  

Circ. CPDP n° 11997 du 28 novembre 2023. Mission de suivi et d’observation des filières à responsabilité élargie du producteur (REP) par l’ADEME. Homologation des tarifs de la redevance ADEME ...

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, filières REP ...

Décade 2 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ...

Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 au Royaume-Uni

Détail des livraisons de supercarburants et de gazole routier entre 2013 et 2022. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, bus et cars, français ...

Après la baisse de 2020 due à la crise sanitaire, les émissions mondiales de gaz à effet de serre augmentent de 4,2 % en 2021, dépassant le niveau de 2019 (+ 0,5 %). Cette reprise concerne toutes ...

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : contrôles dans les CEE ...

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...

Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...

Circ. CPDP n° 11996 du 16 novembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : modification des modalités de contrôle. Arrêté relatif aux contrôles de certaines opérations standardisées ...

Circ. CPDP n° 11995 du 15 novembre 2023. L’INSEE publie chaque mois des indices détaillés permettant de suivre : 1) d’une part l’évolution des prix à la consommation (ensemble des ménages, ...