Les dernières publications du CPDP
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Masses volumiques 2013 - n° 10651
3 juillet 2015Circulaires générales> Figure ci-dessous le tableau des masses volumiques de référence pour le marché français, communiquées par l’Union Française des Industries Pétrolières et applicables en 2013. Ces valeurs sont ...
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Règlement n° 157/2013 du 18 février 2013 - n° 10650
3 juillet 2015Circulaires généralesRèglement n° 157/2013 du 18 février 2013 - n° 10650 -
Arrêté du 7 février 2013 - n° 10649
3 juillet 2015Circulaires généralesArrêté du 7 février 2013 - n° 10649 -
Biocarburants - Demandes de réduction de la taxe intérieure - n° 10647
3 juillet 2015Circulaires générales> La Direction générale des douanes nous a fait parvenir un courrier daté du 12 février 2013 relatif à la modernisation du traitement des demandes de réduction de la taxe intérieure de consommation ... -
Communication du 13 février 2013 - n° 10646
3 juillet 2015Circulaires généralesCommunication du 13 février 2013 - n° 10646 -
Circulaire n° 13-008 du 7 février 2013 - n° 10645
3 juillet 2015Circulaires généralesCirculaire n° 13-008 du 7 février 2013 - n° 10645 -
TGAP - Biocarburants et bioliquides - n° 10644
3 juillet 2015Circulaires générales> Modalités du double comptage applicables aux esters méthyliques d’huile minérale ou usagée. Ces dispositions reprennent, pour 2013, celles applicables en 2012. -
Arrêté du 12 décembre 2012 - n° 10642
3 juillet 2015Circulaires généralesArrêté du 12 décembre 2012 - n° 10642 -
Circulaire n° 13-007 du 31 janvier 2013 - n° 10640
3 juillet 2015Circulaires généralesCirculaire n° 13-007 du 31 janvier 2013 - n° 10640 -
Règlement n° 70/2013 du 23 janvier 2013 - n° 10639
3 juillet 2015Circulaires généralesRèglement n° 70/2013 du 23 janvier 2013 - n° 10639 -
Règlement n° 79/2013 du 28 janvier 2013 - n° 10638
3 juillet 2015Circulaires généralesRèglement n° 79/2013 du 28 janvier 2013 - n° 10638 -
Distributeurs de carburants en acquitté - n° 10637
3 juillet 2015Circulaires générales> Par un courriel du 30 janvier 2013, la Direction générale des douanes nous a transmis le calendrier des dates limites pour 2013 concernant le dépôt des déclarations trimestrielles des distributeurs ...
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
Le document est disponible en ligne. Cliquez ici pour y accéder.