Les dernières publications du CPDP
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Livraisons par point d’origine de : septembre 2021
13 octobre 2021Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • ...
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TIRIB : déclaration annuelle au titre de l’année 2021 - n° 11782
13 octobre 2021Circulaires généralesLe bureau Énergie, Environnement et Lois de finances (FID1) de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a fait parvenir aux organisations professionnelles pour diffusion aux redevables ... -
Pollution par les rejets des navires : méthodes de réduction des émissions de soufre - n° 11781
12 octobre 2021Circulaires généralesLa loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances ... -
Revue de presse du 1er au 8 octobre 2021
8 octobre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
CEE : contrôles - n° 11780
7 octobre 2021Circulaires généralesUn arrêté du 28 septembre 2021 regroupe les dispositions relatives aux contrôles figurant dans les arrêtés « demande » du 4 septembre 2014 et « modalités » du 29 décembre 2014. Sont reprises ... -
Le 4 Pages - N° 82
7 octobre 2021Le 4 pagesLettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Installations classées pour la protection de l’environnement : liquides inflammables - n° 11779
5 octobre 2021Circulaires généralesTrois arrêtés du 22 septembre 2021 modifient plusieurs arrêtés relatifs au stockage de liquides inflammables afin de compléter la mise en œuvre du plan d’action ayant fait suite à l’accident ... -
Revue de presse du 21 au 30 septembre 2021
30 septembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Notes aux adhérents - Projet de loi de finances pour 2022
29 septembre 2021Circulaires généralesProjet de loi de finances pour 2022 -
L'Intégral Pétrole 2020
23 septembre 2021L'IntégralCette publication présente de manière détaillée toutes les données annuelles relatives à l’industrie du pétrole en France mais aussi dans le monde. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Activités au 1er semestre 2021
20 septembre 2021Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
Revue de presse du 11 au 20 septembre 2021
20 septembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici