Les dernières publications du CPDP
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NIE - Monde : évolution de la capacité de raffinage
22 mars 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Détail de la capacité mondiale de raffinage par pays à fin 2023.
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Remboursement de la taxe intérieure
21 mars 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12034 du 21 mars 2024. Modalités de la demande de remboursement de TICPE pour les services d'incendie et de secours. -
Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler Pâques 2024
19 mars 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12033 du 19 mars 2024. Interdictions de circuler pour Pâques 2024 des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC. -
Bulletin mensuel - Février 2024
19 mars 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Revue de presse du 9 au 15 mars 2024
15 mars 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Revue de presse du 2 au 8 mars 2024
8 mars 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Décembre 2023 et Année 2023
8 mars 2024Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine au cours de l'année 2023. -
Le 4 Pages - N° 97
5 mars 2024Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 23 février au 1er mars 2024
1 mars 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : GES, CEE... -
Le Zoom : Bilan électrique français en 2023
1 mars 2024Le ZoomLa dynamique nettement baissière de la consommation française amorcée dès l’automne 2022, au moment de l’aggravation de la crise énergétique, s’est poursuivie tout au long de l’année ... -
Certificats d'économie d'énergie : dispositions de contrôles
28 février 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12031 du 28 février 2024 Arrêté relatif aux contrôles de certaines opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Biélorussie
27 février 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12030 du 27 février 2024 Prolongation de la décision 2012/642/PESC
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici