Les dernières publications du CPDP
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Bulletin mensuel - Mars 2024
19 avril 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
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Revue de presse du 6 au 12 avril 2024
15 avril 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : circulation routière, conventions collectives ... -
Le 4 Pages - N° 98
11 avril 2024Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Livraisons et stocks en France de : mars 2024
10 avril 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceANNULE ET REMPLACE LA PUBLICATION DU 10 AVRIL Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des ... -
Revue de presse du 30 mars au 5 avril 2024
5 avril 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Droits de port 2024 : redevances sur le navire et sur la marchandise
4 avril 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12037 du 04 avril 2024 Circulaire droits de port 2024 -
Certificats d'économies d'énergie (CEE)
4 avril 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12038 du 4 avril 2024. Définition des opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024 (tableau complet)
29 mars 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12036 du 29 mars 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er avril 2024. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024 (tableau résumé)
29 mars 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12035 du 29 mars 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er avril 2024. -
Revue de presse du 23 au 29 mars 2024
29 mars 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes à compter du 1er avril 2024, CEE ... -
Note aux adhérents – Convention SNPD
27 mars 2024Circulaires généralesModalités de déclarations et de sanctions liées au transport de marchandises dangereuses en mer prévue par la convention internationale de 2010 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses. ... -
Revue de presse du 16 au 22 mars 2024
22 mars 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : biocarburants, remboursement TICPE pour les véhicules d'incendie et de secours ...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici