Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 8 au 21 juillet 2023
21 juillet 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE - CEE - mesures restrictives contre la Russie ...
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Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
19 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11968 du 19 juillet 2023. Arrêtés portant création et modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie. -
Bulletin mensuel - Juin 2023
19 juillet 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Juillet 2023
12 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11966 du 12 juillet 2023 Sont rappelées, ci-dessous, les interdictions de circuler prévues pour le mois de juillet 2023. -
Le Zoom : Les ventes départementales de produits pétroliers en France métropolitaine en 2022
12 juillet 2023Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Remboursement partiel de la TICPE
11 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11965 du 11 juillet 2023. Modalité de remboursement TICPE gazole transport routier de marchandises ou de voyageurs. -
L'Intégral Pétrole 2022
11 juillet 2023L'IntégralCette publication présente de manière détaillée toutes les données annuelles relatives à l’industrie du pétrole en France mais aussi dans le monde. -
Revue de presse du 1er au 7 juillet 2023
7 juillet 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : remboursement partiel de la TICPE, ICPE, CEE ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées et Coups de pouce
5 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11964 du 5 juillet 2023. Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie et aux modalités d'application du dispositif. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 (tableau complet)
3 juillet 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11963 du 3 juillet 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 (tableau résumé)
3 juillet 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11962 du 3 juillet 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 -
Revue de presse du 24 au 30 juin 2023
30 juin 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : mesures restrictives contre la Russie, droits et taxes au 1er juillet 2023, ICPE ...
Bonne année 2026 !
Le CPDP vous présente ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Que 2026 soit synonyme de réussite, d’innovation et de projets fructueux pour vous et vos entreprises !