REP - Huiles usagées

Type

Circulaires générales

Date de publication : 28 novembre 2023

Résumé

Circ. CPDP n° 11997 du 28 novembre 2023.

Mission de suivi et d’observation des filières à responsabilité élargie du producteur (REP) par l’ADEME. Homologation des tarifs de la redevance ADEME pour l’année 2024.

Télécharger le document

Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Gazole non routier

25 juillet 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12071 du 25 juillet 2024 Régime fiscal du GNR agricole
- Accéder
Estimations décadaires des livraisons de : Juillet 2024

25 juillet 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Décade 2 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ...
- Accéder
Revue de presse du 13 au 19 juillet 2024

19 juillet 2024

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
- Accéder
Bulletin mensuel - Juin 2024

18 juillet 2024

Bulletin Mensuel

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
- Accéder
Réduction des émissions de méthane dans le secteur de l'énergie

18 juillet 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12070 du 18 juillet 2024 Nouvelles mesures à mettre en place pour l'exploration, la production et le pétrole brut mis sur le marché de l'Union.
- Accéder
Marchés des pays étrangers

18 juillet 2024

Les marchés des pays étrangers

Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...
- Accéder
Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.

17 juillet 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12069 du 17 juillet 2024 Arrêté relatif à la modification de plusieurs opérations standardisées d'économies d'énergie.
- Accéder
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2024

16 juillet 2024

Le Zoom

Détail des résultats au 1er semestre 2024 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés.
- Accéder
Les dossiers réglementaires

15 juillet 2024

Dossiers réglementaires

Guide pratique de la réglementation pétrolière (importation - distribution)
- Accéder
Revue de presse du 6 au 12 juillet 2024

12 juillet 2024

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
- Accéder