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Le Zoom : Consommation 2023 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
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EMCS-GAMMA
03 décembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12094 du 3 décembre 2024 Calendrier et étapes à venir de la refonte du système douanier GAMMA. -
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26 novembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12093 du 26 novembre 2024 Prix retenu pour 2025 -
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26 novembre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 en Australie -
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22 novembre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Certificats d’économies d’énergie : Suppression de la bonification d'une fiche d'opération standardisée.
21 novembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12092 du 21 novembre 2024 Arrêté relatif à la suppression de bonification d'une fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie.
Suite à la décision de notre Conseil de direction, nous vous informons que le nouveau document statistique reprenant les ventes par entreprises et par produits cumulées sur le 1er semestre 2024 a été publié.
Découvrir
Ces ventes sont agrégées au niveau national.
Et un délai de six mois avant publication est observé.
La totalité des ventes 2024 sera donc publiée en juillet 2025.