Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 15 au 21 juin 2024
21 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Le 4 Pages - N° 100
18 juin 2024Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Bulletin mensuel - Mai 2024
18 juin 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Mesures restrictives de l'UE : Annexion illégale de la Crimée et de Sébastopol
18 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12051 du 18 juin 2024 Prolongation de la décision 2012/386/PESC -
Marchés des pays étrangers
18 juin 2024Les marchés des pays étrangersPrincipaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ... -
Revue de presse du 8 au 14 juin 2024
14 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Note aux opérateurs : gazole non routier et gazole non routier agricole.
13 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12049 du 13 juin 2024 Complément aux modalités de déclaration pour l'achat et la vente de GNR à compter du 1er juillet 2024. -
Livraisons et stocks en France de : mai 2024
11 juin 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Livraisons et stocks en France de : mai 2024
11 juin 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Certificats d’économies d’énergie : contrat de vente à terme
10 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12048 du 10 juin 2024 Arrêté et décret relatifs aux contrats de vente à terme et à la transmission d'informations -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er trimestre 2024
07 juin 2024Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine au cours du premier trimestre 2024. -
Revue de presse du 1er au 7 juin 2024
07 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.