Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 28 septembre au 11 octobre 2024
11 octobre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
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Livraisons et stocks en France de : septembre 2024
10 octobre 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Livraisons et stocks en France de : septembre 2024
10 octobre 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Biocarburant : Valeurs types d’émissions de gaz à effet de serre
09 octobre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12081 du 9 octobre 2024 Décision portant reconnaissance du rapport sur les valeurs types d'émission de GES relatif à la culture du colza tchèque, lituanien et danois. -
NIE : États-Unis
08 octobre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 aux États-Unis -
Estimations décadaires des livraisons de : Septembre 2024
07 octobre 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 3 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ... -
NIE : Le transport aérien en France
04 octobre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Le transport aérien en France en 2023 -
NIE : Pays-Bas
02 octobre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 aux Pays-Bas -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau complet)
30 septembre 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12080 du 30 septembre 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er octobre 2024. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau résumé)
30 septembre 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12079 du 30 septembre 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er octobre 2024. -
NIE : Le gaz naturel dans le monde
30 septembre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Le gaz naturel dans le monde - Activités en 2023 -
Revue de presse du 14 au 27 septembre 2024
27 septembre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.