Les dernières publications du CPDP
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Produits destinés à la carburation
08 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12064 du 8 juillet 2024 Véhicules compatibles avec le carburant gazole XTL -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
08 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12063 du 5 juillet 2024 Régime du chargement, déchargement et transbordement dans les eaux intérieures. -
Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
05 juillet 2024Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 1er juillet 2024 dans chaque pays de l'Union européenne (27) pour l'eurosuper 95, le gazole routier, le fioul domestique et le ... -
Revue de presse du 29 juin au 5 juillet 2024
05 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : carburants autorisés, gazole XTL, B100, ICPE ... -
Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Biélorussie
04 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12062 du 4 juillet 2024 Mesures restrictives complémentaires sur le secteur de l'énergie -
NIE : Belgique
04 juillet 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : activités pétrolières en 2023 en Belgique -
Caractéristiques des produits pétroliers
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12061 du 2 juillet 2024 Spécifications du carburant gazole non routier B100 -
Caractéristiques des produits pétroliers
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12060 du 2 juillet 2024 Spécifications du carburant gazole non routier B30 -
Caractéristiques des produits pétroliers
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12059 du 2 juillet 2024 Spécifications du carburant gazole non routier XTL -
Caractéristiques des produits pétroliers
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12058 du 2 juillet 2024 Spécifications et distribution du carburant XTL -
Liste des carburants autorisés
02 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12057 du 2 juillet 2024 Ajouts de carburants à la liste et de la définition de flotte captive -
Revue de presse du 22 au 28 juin 2024
28 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes au 1er juillet 2024, gazole non routier agricole ...