Les dernières publications du CPDP
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 18 août 2023 (tableau résumé)
6 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11973 du 6 septembre 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 18 août 2023
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Le Zoom : Trafic sur les autoroutes concédées en 2022
6 septembre 2023Le ZoomDétail par autoroute concédée du trafic annuel des véhicules légers et des poids lourds. -
Revue de presse du 12 au 31 août 2023
4 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, GES ... -
Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
24 août 2023Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 14 août 2023 dans chaque pays de l'Union européenne (27). -
Bulletin mensuel - Juillet 2023
18 août 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Le Zoom : L'activité de la pétrochimie en France en 2022
18 août 2023Le ZoomD’après les résultats de l’enquête annuelle sur l’activité de la pétrochimie de premier niveau, les quantités de matières premières pétrolières injectées dans la pétrochimie, nettes des ... -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2023
17 août 2023Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2023 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Revue de presse du 5 au 11 août 2023
11 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, prospection et exploration ... -
Revue de presse du 29 juillet au 4 août 2023
4 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : détaxe gazole, sécurité, gaz à effet de serre (GES) ... -
Le 4 Pages - N° 95
3 août 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11972 du 2 août 2023 Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023 -
Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11971 du 2 août 2023 Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici