Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Communication du 11 octobre 2012 - n° 10590Télécharger le document
Communication du 11 octobre 2012 - n° 10590
Communication du 11 octobre 2012 - n° 10590
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
Biocarburant : Valeurs types d’émissions de gaz à effet de serre
12 novembre 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12183 du 12 novembre 2025 Décision portant reconnaissance du rapport sur les valeurs types d'émission de GES relatif à différentes cultures en Pologne
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Mises à la consommation décadaires – 3e décade octobre 2025
5 novembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 3 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Revue de presse du 25 au 31 octobre 2025
3 novembre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Le 4 Pages - N° 111
31 octobre 2025Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Mises à la consommation décadaires – 2e décade octobre 2025
27 octobre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 2 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Revue de presse du 18 au 24 octobre 2025
24 octobre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Revue de presse du 4 au 17 octobre 2025
17 octobre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Mises à la consommation décadaires – 1ère décade octobre 2025
13 octobre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 1 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Revue de presse du 27 septembre au 3 octobre 2025
3 octobre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025 (tableau résumé)
1 octobre 2025Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12176 du 1er octobre 2025 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er octobre 2025. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025 (tableau complet)
1 octobre 2025Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12175 du 1er octobre 2025 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er octobre 2025.