Les dernières publications du CPDP
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Bulletin mensuel - Novembre 2021
17 décembre 2021Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière en France, de l'amont à l'aval, et aperçu des principales données dans le monde.
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Le 4 Pages - N° 84
16 décembre 2021Le 4 pagesLettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Note aux adhérents : projet de loi de finances pour 2022 - Adoption en deuxième lecture - n° 4-2021
15 décembre 2021Circulaires généralesL’Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture, le 10 décembre 2021, le projet de loi de finances pour 2022. -
Livraisons par point d’origine de : novembre 2021
13 décembre 2021Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • ... -
Taxonomie verte : critères d’atténuation ou d’adaptation au changement climatique - n° 11796
13 décembre 2021Circulaires généralesLe règlement (UE) 2020/852 du 18 juin 2020(1) a établi un système européen de classification des activités économiques pouvant être considérées comme durables sur le plan environnemental (« taxonomie ... -
Carburants alternatifs : exigences applicables aux infrastructures de recharge et points de ravitaillement - n° 11795
10 décembre 2021Circulaires généralesLes décrets n° 2021-1561 et n° 2021-1562 du 3 décembre 2021, publiés au Journal officiel du 4 décembre 2021, précisent, en application de l’article 67 de la loi du 24 décembre 2019 d’orientation ... -
Revue de presse du 4 au 10 décembre 2021
10 décembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Les immatriculations de voitures neuves en Europe à fin octobre 2021
9 décembre 2021Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Remboursement partiel de la taxe intérieure : quatrième trimestre 2021 - n° 11794
6 décembre 2021Circulaires généralesLes articles 265 septies et 265 octies du code des douanes prévoient un remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation frappant le gazole utilisé par les transporteurs routiers de marchandises ... -
Revue de presse du 27 novembre au 3 décembre 2021
3 décembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2020
2 décembre 2021Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Activités de Janvier à Septembre 2021
26 novembre 2021Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine.
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici