Les dernières publications du CPDP
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Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole
15 décembre 2022Circulaires généralesCirc. n° 11911 du 15 décembre 2022. Nouvelle fiche de spécifications du gazole.
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Caractéristiques des produits pétroliers - Gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c) - n° 11090
13 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11909 du 13 décembre 2022. Caractéristiques du gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c). -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier - Septembre 2022
12 décembre 2022Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
CEE - Opérations standardisées
12 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11908 du 12 décembre 2022. CEE. Création d'un nouveau programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie. -
Revue de presse du 3 au 9 décembre 2022
9 décembre 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Caractéristiques des produits pétroliers - Fioul domestique F10 et F30
8 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11907 du 8 décembre 2022. Spécifications et positions tarifaires des fiouls F10 et F30 commercialisés depuis le 23 septembre 2022. -
TIRUERT - Déclaration annuelle 2022
7 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11906 du 7 décembre 2022. Modalités d’application de la taxe incitative relative à l’utilisation de l’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT) et de calcul de la minoration ... -
Revue de presse du 19 novembre au 2 décembre 2022
2 décembre 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
TIRUERT - Électricité
24 novembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11905 du 24 novembre 2022. TIRUERT. Modalités de contrôle et d’exploitation des points de recharge électrique. Prise en compte de l'électricité renouvelable issue des bornes de ... -
Bulletin mensuel - Octobre 2022
18 novembre 2022Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Revue de presse du 15 au 18 novembre 2022
18 novembre 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Revue de presse du 5 au 14 novembre 2022
14 novembre 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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