Les dernières publications du CPDP
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CEE - Opérations standardisées d'économies d'énergie
16 mars 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11948 du 16 mars 2023. Définition des opérations standardisées d'économies d'énergie (CEE). Modification du modèle du tableau récapitulatif des opérations standardisées associé ...
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Livraisons par point d’origine de : février 2023
14 mars 2023Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Le 4 Pages - N° 92
9 mars 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Indemnité carburant : allongement de la mesure
7 mars 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11946 du 7 mars 2023. Report de la date limite de la demande de l'indemnité carburant. -
Le Zoom : Bilan électrique français en 2022
7 mars 2023Le ZoomDétail de la production française et répartition du parc (nucléaire, thermique à combustible fossile, hydraulique, éolien, solaire, thermique renouvelable et déchets). Évolution de la consommation ... -
Revue de presse du 25 février au 6 mars 2023
6 mars 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : mesures restrictives contre la Russie - nouvelle aide pour les entreprises de pêche - nominations à l'ADEME -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France en 2022
6 mars 2023Le ZoomDétail des résultats 2022 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Adaptation temporaire des spécifications Essence
1 mars 2023Circulaires généralesNote aux adhérents n° 1/2023 du 1er mars 2023. Adaptation temporaire des spécifications "Essence" en raison du mouvement social annoncé à partir du 7 mars 2023. -
Mesures restrictives de l’UE : agression militaire de la Russie contre l’Ukraine
28 février 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11945 du 28 février 2023 Mesures restrictives à l’encontre de la Russie en raison de ses actions déstabilisant la situation en Ukraine. Mise en place de nouvelles sanctions. -
Revue de presse du 18 au 24 février 2023
24 février 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : mesures contre la Russie - convention collective des transports. -
Livraisons en France - Année 2021
23 février 2023Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour du 12 juillet 2023 Résultats globaux des livraisons mensuelles rectifiés sur l’année. Lors du traitement de la statistique des livraisons, le CPDP reçoit parfois des rectifications ... -
Mesures restrictives de l’UE : agression militaire de la Russie contre l’Ukraine
22 février 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11944 du 22 février 2023. Mesures restrictives en réponse à la reconnaissance, à l’occupation ou à l’annexion illégales par la Fédération de Russie de certaines zones de ...
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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