Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 23 au 29 février 2020
2 mars 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière
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Revue de presse du 15 au 22 février 2020
24 février 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Revue de presse du 8 au 14 février 2020
14 février 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Le 4 Pages - N° 64 du 13 février 2020
14 février 2020Le 4 pagesLettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 1er au 7 février 2020
7 février 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Revue de presse du 25 au 31 janvier 2020
31 janvier 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Revue de presse du 18 au 24 janvier 2020
24 janvier 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Revue de presse du 11 au 18 janvier 2020
24 janvier 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Le 4 Pages - N° 63 du 16 janvier 2020
23 janvier 2020Le 4 pagesLettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 1er au 10 janvier 2020
10 janvier 2020Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Transport de marchandises dangereuses par route : arrêté « TMD » - n° 11562
23 décembre 2019Circulaires générales> Un arrêté du 13 décembre 2019, publié au Journal officiel du 21 décembre 2019, modifie à compter du 22 décembre 2019 l’arrêté modifié(1) du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises ... -
Déclaration d’échanges de biens - n° 11561
23 décembre 2019Circulaires générales> Le Bulletin officiel des douanes du 20 décembre 2019 a publié la circulaire n° 19-049 datée du 2 janvier 2020 relative à la déclaration d’échanges de biens (DEB) entre les États membres de ...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici