Les dernières publications du CPDP
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Livraisons et stocks en France de : juin 2024
11 juillet 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
NIE : Suisse
11 juillet 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : activités pétrolières en 2023 en Suisse -
Gazole non routier
09 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12067 du 9 juilllet 2024 Création d'une aide financière à destination du secteur du bâtiment -
L'Intégral Pétrole 2023
09 juillet 2024L'IntégralCette publication présente de manière détaillée toutes les données annuelles relatives à l’industrie du pétrole en France mais aussi dans le monde. -
Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée.
08 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12066 du 8 juillet 2024 Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée d'économies d'énergie. -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
08 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12065 du 8 juillet 2024 Modifications de dispositions existantes et créations de nouvelles mesures. -
Produits destinés à la carburation
08 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12064 du 8 juillet 2024 Véhicules compatibles avec le carburant gazole XTL -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
08 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12063 du 5 juillet 2024 Régime du chargement, déchargement et transbordement dans les eaux intérieures. -
Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
05 juillet 2024Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 1er juillet 2024 dans chaque pays de l'Union européenne (27) pour l'eurosuper 95, le gazole routier, le fioul domestique et le ... -
Revue de presse du 29 juin au 5 juillet 2024
05 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : carburants autorisés, gazole XTL, B100, ICPE ... -
Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Biélorussie
04 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12062 du 4 juillet 2024 Mesures restrictives complémentaires sur le secteur de l'énergie -
NIE : Belgique
04 juillet 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : activités pétrolières en 2023 en Belgique