Les dernières publications du CPDP
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Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.
17 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12078 du 17 septembre 2024 Arrêté relatif à la modification d'une fiche d'opération standardisée.
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Marchés des pays étrangers
17 septembre 2024Les marchés des pays étrangersPrincipaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ... -
Revue de presse du 1er au 13 septembre 2024
13 septembre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Indexation des marchés publics de produits pétroliers - Indices de prix énergétiques INSEE
13 septembre 2024Circulaire indices de prixCirc. CPDP n° 12077 du 13 septembre 2024. L’INSEE publie chaque mois des indices détaillés permettant de suivre : 1) d’une part l’évolution des prix à la consommation (ensemble des ménages, ... -
Livraisons et stocks en France de : août 2024
11 septembre 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Livraisons et stocks en France de : août 2024
11 septembre 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
NIE : Électricité en France - Activités en 2023
09 septembre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Électricité en France - Activités 2023 -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er semestre 2024
06 septembre 2024Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
NIE : Portugal
04 septembre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 au Portugal -
Remboursement partiel de la TICPE pour le gazole utilisé pour le transport routier de marchandises et les exploitants de transport public collectif routier de personnes.
03 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12076 du 3 septembre 2024 Taux de remboursement applicable pour le second semestre 2024. -
Revue de presse du 10 au 31 août 2024
03 septembre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.
03 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12075 du 3 septembre 2024 Arrêté relatif à la modification de plusieurs fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie.