Les dernières publications du CPDP
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Bulletin mensuel - Juin 2023
19 juillet 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
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Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Juillet 2023
12 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11966 du 12 juillet 2023 Sont rappelées, ci-dessous, les interdictions de circuler prévues pour le mois de juillet 2023. -
Le Zoom : Les ventes départementales de produits pétroliers en France métropolitaine en 2022
12 juillet 2023Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Remboursement partiel de la TICPE
11 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11965 du 11 juillet 2023. Modalité de remboursement TICPE gazole transport routier de marchandises ou de voyageurs. -
L'Intégral Pétrole 2022
11 juillet 2023L'IntégralCette publication présente de manière détaillée toutes les données annuelles relatives à l’industrie du pétrole en France mais aussi dans le monde. -
Revue de presse du 1er au 7 juillet 2023
7 juillet 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : remboursement partiel de la TICPE, ICPE, CEE ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées et Coups de pouce
5 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11964 du 5 juillet 2023. Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie et aux modalités d'application du dispositif. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 (tableau complet)
3 juillet 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11963 du 3 juillet 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 (tableau résumé)
3 juillet 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11962 du 3 juillet 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2023 -
Revue de presse du 24 au 30 juin 2023
30 juin 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : mesures restrictives contre la Russie, droits et taxes au 1er juillet 2023, ICPE ... -
Le 4 Pages - N° 94
30 juin 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Installations classées pour la protection de l’environnement : rejet de substances PFAS
30 juin 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11961 du 30 juin 2023. Modalités de la campagne imposée d’analyse de substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) dans les rejets aqueux des installations classées relevant du ...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici