Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2023
17 août 2023Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2023 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés.
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Revue de presse du 5 au 11 août 2023
11 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, prospection et exploration ... -
Revue de presse du 29 juillet au 4 août 2023
4 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : détaxe gazole, sécurité, gaz à effet de serre (GES) ... -
Le 4 Pages - N° 95
3 août 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11972 du 2 août 2023 Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023 -
Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11971 du 2 août 2023 Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie -
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11970 du 2 août 2023 Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023 -
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2023
31 juillet 2023L'inventaire des dépôts de la distributionCe répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké. Mise à jour juin 2023. -
Revue de presse du 22 au 28 juillet 2023
28 juillet 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : remboursement TIC sur le gazole, transport routier ... -
Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine
21 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11969 du 21 juillet 2023. Mesures restrictives à l’encontre de la Russie en raison de ses actions déstabilisant la situation en Ukraine. Mise en place de nouvelles sanctions. -
Revue de presse du 8 au 21 juillet 2023
21 juillet 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE - CEE - mesures restrictives contre la Russie ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
19 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11968 du 19 juillet 2023. Arrêtés portant création et modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie.
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici