Les dernières publications du CPDP
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Les transports en France au 2e trimestre 2023
16 octobre 2023Le ZoomAu 2e trimestre 2023, la production de services de transport par les entreprises résidentes, mesurée par l'indice d'activité des services de transport (IAST), se stabilise, après avoir enregistré une ...
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Le Zoom : La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2022
12 octobre 2023Le ZoomDans ce document figurent des données sur l’évolution de la qualité des pétroles bruts produits dans le monde depuis 2010, avec une répartition par teneur en soufre, par degrés API et par région ... -
Taxe sur la valeur ajoutée : avitaillement des aéronefs
11 octobre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11992 du 11 octobre 2023. TVA Avitaillement des aéronefs : liste des compagnies aériennes remplissant la condition de l'exonération de TVA. -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
9 octobre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11991 du 9 octobre 2023. Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Revue de presse du 30 septembre au 6 octobre 2023
6 octobre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : CEE modification et création de fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
6 octobre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11990 du 6 octobre 2023 Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
2 octobre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11989 du 2 octobre 2023 Arrêté relatif aux opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Restructuration DGDDI
2 octobre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11988 du 2 octobre 2023 Indemnité de départ volontaire. -
Droits antidumping sur les importations de biodiesel argentin et indonésien.
29 septembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11987 du 29 septembre 2023 Abrogation du règlement mettant en place des droits antidumping. -
Revue de presse du 23 au 29 septembre 2023
29 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : services douaniers, droits et taxes à compter du 1er octobre 2023 ... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 (tableau résumé)
28 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11985 du 1er octobre 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 (tableau complet)
28 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11986 du 28 septembre 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici