Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 10 au 31 août 2024
3 septembre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
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Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.
3 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12075 du 3 septembre 2024 Arrêté relatif à la modification de plusieurs fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML
2 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12074 du 2 septembre 2024 Nouvelles fiches CSR pour le fuel domestique, gazole pêche, gazole non routier et diesel marin léger. -
Le Zoom : Trafic sur les autoroutes concédées en 2023
2 septembre 2024Le ZoomDétail par autoroute concédée du trafic annuel des véhicules légers et des poids lourds. -
Importations de biodiesel originaire de Chine - Droit compensateur
28 août 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12073 du 28 août 2024 Mise en place d'un droit compensateur. -
Bulletin mensuel - Juillet 2024
19 août 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Livraisons par point d’origine de : juillet 2024
12 août 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 21 juillet 2025 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Livraisons et stocks en France de : juillet 2024
12 août 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Le Zoom : L’activité de la pétrochimie en France en 2023
9 août 2024Le ZoomD’après les résultats de l’enquête annuelle sur l’activité de la pétrochimie de premier niveau, les quantités de matières premières pétrolières injectées dans la pétrochimie, nettes ... -
Le 4 Pages - N° 101
9 août 2024Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 1er au 9 août 2024
9 août 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Gazole non routier
5 août 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12072 du 5 août 2024 Régime fiscal du GNR agricole
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici