Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 20 au 31 juillet 2024
31 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
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Gazole non routier
25 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12071 du 25 juillet 2024 Régime fiscal du GNR agricole -
Revue de presse du 13 au 19 juillet 2024
19 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Réduction des émissions de méthane dans le secteur de l'énergie
18 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12070 du 18 juillet 2024 Nouvelles mesures à mettre en place pour l'exploration, la production et le pétrole brut mis sur le marché de l'Union. -
Bulletin mensuel - Juin 2024
18 juillet 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.
17 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12069 du 17 juillet 2024 Arrêté relatif à la modification de plusieurs opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2024
16 juillet 2024Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2024 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Les dossiers réglementaires
15 juillet 2024Dossiers réglementairesGuide pratique de la réglementation pétrolière (importation - distribution) -
Revue de presse du 6 au 12 juillet 2024
12 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Livraisons par point d’origine de : juin 2024
11 juillet 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 21 juillet 2025 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Livraisons et stocks en France de : juin 2024
11 juillet 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Gazole non routier
9 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12067 du 9 juilllet 2024 Création d'une aide financière à destination du secteur du bâtiment
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici