Les dernières publications du CPDP
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NIE : Électricité en France - Activités en 2023
09 septembre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Électricité en France - Activités 2023
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Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er semestre 2024
06 septembre 2024Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
Estimations décadaires des livraisons de : Août 2024
05 septembre 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 3 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ... -
NIE : Portugal
04 septembre 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 au Portugal -
Remboursement partiel de la TICPE pour le gazole utilisé pour le transport routier de marchandises et les exploitants de transport public collectif routier de personnes.
03 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12076 du 3 septembre 2024 Taux de remboursement applicable pour le second semestre 2024. -
Revue de presse du 10 au 31 août 2024
03 septembre 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.
03 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12075 du 3 septembre 2024 Arrêté relatif à la modification de plusieurs fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML
02 septembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12074 du 2 septembre 2024 Nouvelles fiches CSR pour le fuel domestique, gazole pêche, gazole non routier et diesel marin léger. -
Le Zoom : Trafic sur les autoroutes concédées en 2023
02 septembre 2024Le ZoomDétail par autoroute concédée du trafic annuel des véhicules légers et des poids lourds. -
Importations de biodiesel originaire de Chine - Droit compensateur
28 août 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12073 du 28 août 2024 Mise en place d'un droit compensateur. -
NIE : Japon
22 août 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 au Japon -
NIE : OPEP
20 août 2024Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 au sein de l'OPEP