Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : Consommations sur le territoire français et livraisons de carburants routiers en 2024
4 décembre 2025Le ZoomÉvolution des livraisons de supercarburants et de gazole entre 2014 et 2024. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, voitures particulières, ...
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Déclaration en douane
3 décembre 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12188 du 3 décembre 2025 Ajout des fiches déclaration en douane d’exportation et de placement sous un régime particulier à l’export -
NIE : La route et l'automobile en France
3 décembre 2025Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : La route et l'automobile en France - Activités en 2024 -
Dette douanière
2 décembre 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12187 du 2 décembre 2025 Règles, garanties, privilèges et sanctions à l’issue d’un contrôle ou d'une enquête -
Sociétés enregistrées dans le cadre de la mise à la consommation de produits pétroliers
1 décembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceAu 1er décembre 2025, 291 sociétés réalisent des mises à la consommation de produits pétroliers, dont 63 (en bleu) ont débuté leur activité au cours de l’année 2025. Par ailleurs, 16 (en ... -
Le 4 Pages - N° 112
28 novembre 2025Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 22 au 28 novembre 2025
28 novembre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Mises à la consommation décadaires – 2e décade novembre 2025
25 novembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 2 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Carburants bas carbone
25 novembre 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12186 du 25 novembre 2025 Modalité de calcul de la réduction des émissions de gaz à effet de serre des carburants bas carbone -
NIE : Australie
25 novembre 2025Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2024 en Australie -
Exigences applicables aux chronotachygraphes
21 novembre 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12185 du 21 novembre 2025 Arrêté et décision définissant de nouvelles exigences applicables aux chronotachygraphes. -
Revue de presse du 15 au 21 novembre 2025
21 novembre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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