Les dernières publications du CPDP
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Les émissions de gaz à effet de serre dans le monde en 2021
17 novembre 2023Le ZoomAprès la baisse de 2020 due à la crise sanitaire, les émissions mondiales de gaz à effet de serre augmentent de 4,2 % en 2021, dépassant le niveau de 2019 (+ 0,5 %). Cette reprise concerne toutes ...
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Revue de presse du 11 au 17 novembre 2023
17 novembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : contrôles dans les CEE ... -
Bulletin mensuel - Octobre 2023
17 novembre 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Certificats d’économies d’énergie : modification des modalités de contrôle.
16 novembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11996 du 16 novembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : modification des modalités de contrôle. Arrêté relatif aux contrôles de certaines opérations standardisées ... -
Livraisons par point d’origine de : octobre 2023
14 novembre 2023Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 décembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Revue de presse du 7 au 10 novembre 2023
10 novembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : fiscalité, transport maritime ... -
Directive ReFuelEU aviation
7 novembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11994 du 7 novembre 2023 Directive ReFuelEU aviation Règlement 2023/2405 du Parlement européen relatif aux carburants d'aviation durables. -
Revue de presse du 28 octobre au 6 novembre 2023
6 novembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : GES, tarif douanier commun, distribution du CAD (SAF), pollution des eaux... -
Revue de presse du 21 au 27 octobre 2023
27 octobre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Revue de presse du 7 au 20 octobre 2023
20 octobre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, gaz à effet de serra (GES) ... -
Bulletin mensuel - Septembre 2023
19 octobre 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Notes aux adhérents - Projet de loi de finances pour 2024
17 octobre 2023Circulaires généralesPrincipales mesures du projet de loi de finances pour 2024 intéressant le secteur pétrolier.
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici