Les dernières publications du CPDP
-
Le 4 Pages - N° 74 du 14 janvier 2021
15 janvier 2021Le 4 pagesLettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.
-
Les températures et coefficients de rigueur en France par région en 2020
15 janvier 2021Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Taxe incitative relative à l’incorporation des biocarburants : traitement des biocarburants produits à partir de soja - n° 11708
13 janvier 2021Circulaires générales> Le bureau FID 1 de la direction générale des douanes a rédigé une note datée du 12 janvier 2021 sur les modalités de traitement des biocarburants produits à partir de soja dans le cadre de la ... -
Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR - gazole non routier - n° 11707
13 janvier 2021Circulaires générales> Figure ci-après, datée du 11 janvier 2021, la fiche CSR de spécification 4-1-07 du gazole non routier (GNR), qui annule et remplace la fiche CSR 4-1-06 du 8 octobre 2020 précédemment en vigueur(1)..../...(1) Circ. ... -
Revue de presse du 1er au 11 janvier 2021
11 janvier 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
TVA applicable aux produits pétroliers - n° 11706
8 janvier 2021Circulaires générales> Une note du bureau FID 1 de la direction générale des douanes (DGDDI) datée du 21 décembre 2020 apporte des précisions sur le transfert à la direction générale des finances publiques (DGFiP) ... -
Lettre d'informations sur la Blockchain "Tirib"
7 janvier 2021Le 4 pagesLettre d'informations sur la Blockchain "Tirib" -
Déclaration d’échanges de biens - n° 11704
7 janvier 2021Circulaires générales> Le Bulletin officiel des douanes du 5 janvier 2021 a publié la circulaire n° 21-003 datée du 5 janvier 2021 relative à la déclaration d’échanges de biens (DEB) entre les États membres de ... -
Inspection des installations classées : actions prioritaires 2021 - n° 11703
6 janvier 2021Circulaires générales> Une instruction fixe les actions de l’Inspection des installations classées pour l’année 2021..../... -
Loi de finances pour 2021 : loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 - n° 11700
5 janvier 2021Circulaires généralesLa loi de finances pour 2021 a été publiée au Journal officiel du 30 décembre 2020. Les dispositions intéressant le secteur pétrolier sont résumées ci-après. -
Revue de presse du 23 au 31 décembre 2020
4 janvier 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Taxe incitative relative à l’incorporation des biocarburants - n° 11702
4 janvier 2021Circulaires générales> Le décret n° 2020-1764 du 30 décembre 2020 apporte deux modifications au décret « TIRIB » n° 2019-570 du 7 juin 2019, qui sont applicables à compter du 1er janvier 2021..../...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici