Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : L’activité de la pétrochimie en France en 2023
9 août 2024Le ZoomD’après les résultats de l’enquête annuelle sur l’activité de la pétrochimie de premier niveau, les quantités de matières premières pétrolières injectées dans la pétrochimie, nettes ...
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Le 4 Pages - N° 101
9 août 2024Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Revue de presse du 1er au 9 août 2024
9 août 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Gazole non routier
5 août 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12072 du 5 août 2024 Régime fiscal du GNR agricole -
Revue de presse du 20 au 31 juillet 2024
31 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Gazole non routier
25 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12071 du 25 juillet 2024 Régime fiscal du GNR agricole -
Revue de presse du 13 au 19 juillet 2024
19 juillet 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Réduction des émissions de méthane dans le secteur de l'énergie
18 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12070 du 18 juillet 2024 Nouvelles mesures à mettre en place pour l'exploration, la production et le pétrole brut mis sur le marché de l'Union. -
Bulletin mensuel - Juin 2024
18 juillet 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées.
17 juillet 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12069 du 17 juillet 2024 Arrêté relatif à la modification de plusieurs opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2024
16 juillet 2024Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2024 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Les dossiers réglementaires
15 juillet 2024Dossiers réglementairesGuide pratique de la réglementation pétrolière (importation - distribution)
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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