Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : L'activité de la pétrochimie en France en 2021
12 juillet 2022Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie.
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Transports par canalisations : redevances guichet unique - n° 11864
12 juillet 2022Circulaires générales> Un arrêté du 6 juillet 2022, publié au Journal officiel du 10 juillet 2022, fixe, pour l’année 2022(1), le barème des redevances dues notamment par les exploitants de réseaux de transport et ... -
Le Zoom : Les ventes départementales de produits pétroliers en France métropolitaine en 2021
12 juillet 2022Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Revue de presse du 2 au 8 juillet 2022
8 juillet 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Revue de presse du 25 juin au 1er juillet 2022
1 juillet 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022 (tableau résumé)
28 juin 2022Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11860 du 28 juin 2022. Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022. Modification des taux de la rémunération perçue pour le compte du ... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022 (tableau complet)
28 juin 2022Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11861 du 28 juin 2022. Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022. Modification des taux de la rémunération perçue pour le compte du ... -
Revue de presse du 18 au 24 juin 2022
24 juin 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Mesures restrictives de l’UE : annexion illégale de la Crimée et de Sébastopol - n° 11859
21 juin 2022Circulaires généralesPar une décision publiée au Journal officiel de l’Union européenne du 21 juin 2022, le Conseil de l’UE proroge d’un an, jusqu’au 23 juin 2023, l’application de la décision 2014/386/PESC ... -
Revue de presse du 11 au 17 juin 2022
17 juin 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Bulletin mensuel - Mai 2022
17 juin 2022Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière en France, de l'amont à l'aval, et aperçu des principales données dans le monde. -
Plan de résilience : remise carburants - entreprises de pêche - n° 11857
13 juin 2022Circulaires généralesLe décret n° 2022-802 du 12 mai 2022, publié au Journal officiel du 13 mai 2022, crée une aide pour les entreprises de pêche qui font face à une augmentation des prix des matières premières et ...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici