Les dernières publications du CPDP
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Indexation des marchés publics de produits pétroliers - Indices de prix énergétiques INSEE
17 avril 2024Circ. CPDP n° 12039 du 17 avril 2024. L’INSEE publie chaque mois des indices détaillés permettant de suivre : 1) d’une part l’évolution des prix à la consommation (ensemble des ménages, ... -
Estimations décadaires des livraisons de : Avril 2024
17 avril 2024Décade 1 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ... -
Revue de presse du 6 au 12 avril 2024
15 avril 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : circulation routière, conventions collectives ... -
Le 4 Pages - N° 98
11 avril 2024Lettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Livraisons et stocks en France de : mars 2024
10 avril 2024Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Livraisons par point d’origine de : mars 2024
10 avril 2024Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Revue de presse du 30 mars au 5 avril 2024
05 avril 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Droits de port 2024 : redevances sur le navire et sur la marchandise
04 avril 2024Circ. CPDP n°12037 du 04 avril 2024 Circulaire droits de port 2024 -
Certificats d'économies d'énergie (CEE)
04 avril 2024Circ. CPDP n° 12038 du 4 avril 2024. Définition des opérations standardisées d'économies d'énergie. -
NIE : Consommations d'énergie dans l'industrie en France
02 avril 2024Note d'Information Économique : Consommations d'énergie dans l'industrie en France en 2022. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024 (tableau complet)
29 mars 2024Circ. CPDP n°12036 du 29 mars 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er avril 2024. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024 (tableau résumé)
29 mars 2024Circ. CPDP n°12035 du 29 mars 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er avril 2024.