
Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
> Le Journal officiel du 19 décembre 2014 a publié un arrêté du 26 novembre 2014 qui dresse la liste des laboratoires ou organismes agréés pour effectuer les prélèvements et analyses à l’émission dans l’atmosphère des substances mentionnées ci-dessous :
Agréments 1a et 1b : prélèvement (1a) et quantification (1b) des poussières dans une veine gazeuse.
Agrément 2 : prélèvement et analyse des composés organiques volatils totaux.
Agréments 3a et 3b : prélèvement (3a) et analyse (3b) de mercure (Hg).
Agréments 4a et 4b : prélèvement (4a) et analyse (4b) d'acide chlorhydrique (HCl).
Agréments 5a et 5b : prélèvement (5a) et analyse (5b) d'acide fluorhydrique (HF).
Agréments 6a et 6b : prélèvement (6a) et analyse (6b) de métaux lourds autres que le mercure (arsenic, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, manganèse, nickel, plomb, antimoine, thallium, vanadium).
Agrément 7 : prélèvement de dioxines et furannes dans une veine gazeuse (PCDD et PCDF).
Agrément 8 : analyse de la concentration en dioxines et furannes (PCDD et PCDF).
Agréments 9a et 9b : prélèvement (9a) et analyse (9b) d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).
Agréments 10a et 10b : prélèvement (10a) et analyse (10b) du dioxyde de soufre (SO2).
Agrément 11 : prélèvement et analyse des oxydes d'azote (NOx).
Agrément 12 : prélèvement et analyse du monoxyde de carbone (CO).
Agrément 13 : prélèvement et analyse de l'oxygène (O2).
Agrément 14 : détermination de la vitesse et du débit-volume.
Agrément 15 : prélèvement et détermination de la teneur en vapeur d'eau.
Agrément 16 : prélèvement (a) et analyse (b) de l'ammoniac (NH3).
Agréments 1a et 1b : prélèvement (1a) et quantification (1b) des poussières dans une veine gazeuse.
Agrément 2 : prélèvement et analyse des composés organiques volatils totaux.
Agréments 3a et 3b : prélèvement (3a) et analyse (3b) de mercure (Hg).
Agréments 4a et 4b : prélèvement (4a) et analyse (4b) d'acide chlorhydrique (HCl).
Agréments 5a et 5b : prélèvement (5a) et analyse (5b) d'acide fluorhydrique (HF).
Agréments 6a et 6b : prélèvement (6a) et analyse (6b) de métaux lourds autres que le mercure (arsenic, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, manganèse, nickel, plomb, antimoine, thallium, vanadium).
Agrément 7 : prélèvement de dioxines et furannes dans une veine gazeuse (PCDD et PCDF).
Agrément 8 : analyse de la concentration en dioxines et furannes (PCDD et PCDF).
Agréments 9a et 9b : prélèvement (9a) et analyse (9b) d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).
Agréments 10a et 10b : prélèvement (10a) et analyse (10b) du dioxyde de soufre (SO2).
Agrément 11 : prélèvement et analyse des oxydes d'azote (NOx).
Agrément 12 : prélèvement et analyse du monoxyde de carbone (CO).
Agrément 13 : prélèvement et analyse de l'oxygène (O2).
Agrément 14 : détermination de la vitesse et du débit-volume.
Agrément 15 : prélèvement et détermination de la teneur en vapeur d'eau.
Agrément 16 : prélèvement (a) et analyse (b) de l'ammoniac (NH3).
> La date de validité de l'agrément et les types de prélèvements et d'analyses autorisés sont précisés pour chaque laboratoire dans le tableau en annexe de l’arrêté.
> Figure ci-après l’arrêté du 19 décembre 2014, qui abroge l'arrêté du 4 septembre 2014 précédemment en vigueur1.
1 Cf. Circ. CPDP n° 10868 du 26 septembre 2014.
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