Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Arrêté du 10 janvier 2013 - n° 10629Télécharger le document
Arrêté du 10 janvier 2013 - n° 10629
Arrêté du 10 janvier 2013 - n° 10629
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
Biocarburants - Valeurs types d'émissions de gaz à effet de serre pour diverses cultures
16 janvier 2026Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12203 du 16 janvier 2026. Reconnaissance du rapport contenant des données précises aux fins de la mesure des émissions de gaz à effet de serre associées à la culture du blé et du ...
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Livraisons par point d'origine (départements et régions) - janvier 2024
14 février 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Revue de presse du 10 au 16 janvier 2026
16 janvier 2026Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne au 5 janvier 2026
16 janvier 2026Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 5 janvier 2026 dans chaque pays de l'Union européenne (27) pour l'eurosuper 95, le gazole routier, le fioul domestique et le ... -
Mises à la consommation décadaires – 1ère décade janvier 2026
14 janvier 2026Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 1 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Revue de presse du 1er au 9 janvier 2026
12 janvier 2026Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2026 (tableau résumé)
30 décembre 2025Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12193 du 30 décembre 2025 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er janvier 2026. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2026 (tableau complet)
30 décembre 2025Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12192 du 30 décembre 2025 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er janvier 2026. -
NIE : Estimations de la production mondiale de pétrole brut en 2025 et des réserves au 1er janvier 2026
22 décembre 2025Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Estimations de la production mondiale de pétrole brut en 2025 et des réserves au 1er janvier 2026 -
Livraisons et stocks en France de : janvier 2025
11 février 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 16 décembre 2025 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Le 4 Pages - N° 110
26 septembre 2025Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.