Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Arrêté du 20 juillet 2012 - n° 10557
Télécharger le document
Arrêté du 20 juillet 2012 - n° 10557
Arrêté du 20 juillet 2012 - n° 10557
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
Déclaration en douane
3 décembre 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12188 du 3 décembre 2025 Ajout des fiches déclaration en douane d’exportation et de placement sous un régime particulier à l’export
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Revue de presse du 29 novembre au 5 décembre 2025
5 décembre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Mises à la consommation décadaires – 3e décade novembre 2025
4 décembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 3 . Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Le Zoom : Consommations sur le territoire français et livraisons de carburants routiers en 2024
4 décembre 2025Le ZoomÉvolution des livraisons de supercarburants et de gazole entre 2014 et 2024. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, voitures particulières, ... -
Revue de presse du 22 au 28 novembre 2025
28 novembre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Mises à la consommation décadaires – 2e décade novembre 2025
25 novembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 2 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. -
Revue de presse du 15 au 21 novembre 2025
21 novembre 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Bulletin mensuel - Octobre 2025
20 novembre 2025Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Livraisons et stocks en France de : octobre 2025
18 novembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 18 novembre 2025 - chiffres du B100 actualisés Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries ... -
Livraisons par point d'origine (départements et régions) - septembre 2025
16 octobre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 18 novembre 2025 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Livraisons par point d'origine (départements et régions) - octobre 2025
18 novembre 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 18 novembre 2025 - chiffres du B100 actualisés Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : ...