Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 8 au 14 juin 2024
14 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.
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Note aux opérateurs : gazole non routier et gazole non routier agricole.
13 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12049 du 13 juin 2024 Complément aux modalités de déclaration pour l'achat et la vente de GNR à compter du 1er juillet 2024. -
Livraisons par point d’origine de : mai 2024
11 juin 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 21 juillet 2025 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Livraisons et stocks en France de : mai 2024
11 juin 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Certificats d’économies d’énergie : contrat de vente à terme
10 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12048 du 10 juin 2024 Arrêté et décret relatifs aux contrats de vente à terme et à la transmission d'informations -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er trimestre 2024
7 juin 2024Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine au cours du premier trimestre 2024. -
Revue de presse du 1er au 7 juin 2024
7 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Note aux opérateurs : gazole non routier et gazole non routier agricole.
5 juin 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12047 du 5 juin 2024 Modalité de déclaration pour l'achat et la vente de GNR à compter du 1er juillet 2024. -
Revue de presse du 25 au 31 mai 2024
3 juin 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée.
27 mai 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12046 du 27 mai 2024 Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée d'économies d'énergie. -
Revue de presse du 18 au 24 mai 2024
24 mai 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Biocarburant
21 mai 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12045 du 21 mai 2024 Ajout de matières premières utilisables pour produire des biocarburants (RED II).
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici