Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML

Type

Circulaires générales

Date de publication : 02 septembre 2024

Résumé

Circ. CPDP n°12074 du 2 septembre 2024

Nouvelles fiches CSR pour le fuel domestique, gazole pêche, gazole non routier et diesel marin léger.

Télécharger le document

Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2024

27 septembre 2024

L'inventaire des dépôts de la distribution

Répertoire départemental des dépôts pétroliers de plus de 400 m3.
- Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau complet)

30 septembre 2024

Circulaires droits et taxes

Circ. CPDP n°12080 du 30 septembre 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er octobre 2024.
- Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau résumé)

30 septembre 2024

Circulaires droits et taxes

Circ. CPDP n°12079 du 30 septembre 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er octobre 2024.
- Accéder
Carte des dépôts pétroliers - Édition 2024

27 septembre 2024

L'inventaire des dépôts de la distribution

Carte des dépôts pétroliers : de carburants routiers et aériens, gazole non routier et fiouls de plus de 400 m3
- Accéder
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2022

01 septembre 2022

L'inventaire des dépôts de la distribution

Inventaire des dépôts de la distribution pétrolière au 1er janvier 2022 Ce répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké.
- Accéder
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2023

31 juillet 2023

L'inventaire des dépôts de la distribution

Ce répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké. Mise à jour juin 2023.
- Accéder
Indexation des marchés publics de produits pétroliers - Indices de prix énergétiques INSEE

13 septembre 2024

Circulaire indices de prix

Circ. CPDP n° 12077 du 13 septembre 2024. L’INSEE publie chaque mois des indices détaillés permettant de suivre : 1) d’une part l’évolution des prix à la consommation (ensemble des ménages, ...
- Accéder
Sociétés réalisant des mises à la consommation de produits pétroliers

30 juillet 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Sociétés réalisant des mises à la consommation de produits pétroliers
- Accéder
Produits destinés à la carburation

08 juillet 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n° 12064 du 8 juillet 2024 Véhicules compatibles avec le carburant gazole XTL
- Accéder

Cookies UI

Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML

Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML

Résumé

Biocarburant : Valeurs types d’émissions de gaz à effet de serre

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2024

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau complet)

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau résumé)

Carte des dépôts pétroliers - Édition 2024

Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2022

Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2023

Indexation des marchés publics de produits pétroliers - Indices de prix énergétiques INSEE

Sociétés réalisant des mises à la consommation de produits pétroliers

Produits destinés à la carburation