Type
Circulaires générales
Date de publication : 04 avril 2024
Résumé
Circ. CPDP n°12037 du 04 avril 2024
Circulaire droits de port 2024
Télécharger le document
Droits de port 2024 : redevances sur le navire et sur la marchandise
Droits de port 2024 : redevances sur le navire et sur la marchandise
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
Biocarburant : Valeurs types d’émissions de gaz à effet de serre
23 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12113 du 23 janvier 2025 Décision portant reconnaissance du rapport sur les valeurs types d'émission de GES relatif à divers cultures en Hongrie et Allemagne
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Bulletin mensuel - Décembre 2024
20 janvier 2025Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Le Zoom : Les températures et coefficients de rigueur en France par station en 2024
15 janvier 2025Le ZoomSelon Météo France, avec une température moyenne de 13,9 °C et une anomalie de + 0,9 °C par rapport à la normale 1991-2020, l’année 2024 se situe au 4e rang des années les plus chaudes depuis ... -
Livraisons et stocks en France de : décembre 2024
13 janvier 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Livraisons et stocks en France de : décembre 2024
13 janvier 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Transports de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler pour 2025
09 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12109 du 9 janvier 2025 Interdictions complémentaires de circulation, pour l’année 2025, pendant les périodes hivernale et estivale, des véhicules de transport de marchandises ... -
Le Zoom : Les immatriculations de voitures particulières neuves en France en 2024
06 janvier 2025Le ZoomSelon les dernières données publiées par la Plateforme de l’automobile (PFA), qui rassemble la filière automobile en France, les immatriculations totales de voitures particulières neuves ont ... -
Le Zoom : Bilan 2023 de la taxe incitative relative à l’utilisation de l’énergie renouvelable dans les transports - TIRUERT
16 octobre 2024Le ZoomCe document détaille pour l'année 2023 le bilan de la TIRUERT par catégorie de biocarburants et par filière : essences, gazoles et carburéacteurs. -
Le Zoom : Les transports en France au 2e trimestre 2024
17 octobre 2024Le ZoomCe document détaille les derniers résultats disponibles pour le 2e trimestre 2024, aussi bien pour les transports de marchandises que pour les transports de voyageurs. -
Le Zoom : Consommation 2023 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
04 décembre 2024Le ZoomSelon les données préliminaires récemment publiées par EurObserv’ER, la consommation de biocarburants liquides et gazeux de l’Union européenne (27 pays) dans les transports aurait augmenté ... -
Gaz à effet de serre - Frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l'année 2024
31 décembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12102 du 31 décembre 2024 Gaz à effet de serre (GES) - Révision annuelle des tarifs appliqués par l'administrateur national du registre européen de quotas de gaz à effet de serre ...