Les dernières publications du CPDP
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Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
22 octobre 2021Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie.
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Caractéristiques des produits pétroliers - Spécifications CSR : gazole non routier - n° 11787
19 octobre 2021Circulaires généralesFigure ci-après, datée du 18 octobre 2021, la fiche CSR de spécifications 4-1-08 du gazole non routier (GNR), qui annule et remplace la fiche CSR 4-1-07 du 11 janvier 2021. Est ajoutée la note (12) ... -
Caractéristiques des produits pétroliers - Spécifications CSR : gazole - n° 11786
19 octobre 2021Circulaires généralesFigure ci-après, datée du 18 octobre 2021, la fiche CSR de spécifications 4-0-09 du gazole, qui annule et remplace la fiche CSR 4-0-08 du 8 octobre 2020. Est ajoutée la note (12) qui spécifie que ... -
Bulletin mensuel - Septembre 2021
19 octobre 2021Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière en France, de l'amont à l'aval, et aperçu des principales données dans le monde. -
CEE : Demande, Opérations standardisées, Modalités - n° 11785
18 octobre 2021Circulaires généralesUn arrêté du 28 septembre 2021 (publié au JO du 13 octobre 2021) modifié les arrêtés « demande » du 4 septembre 2014, « opérations standardisées » du 22 décembre 2014 et « modalités » du ... -
Revue de presse du 9 au 15 octobre 2021
15 octobre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Caractéristiques des produits pétroliers - Spécifications CSR : fioul domestique - n° 11783
14 octobre 2021Circulaires généralesFigure ci-après, datée du 13 octobre 2021, la fiche CSR de spécifications 4-4-09 du fioul domestique, qui annule et remplace la fiche CSR 4-4-08 du 8 octobre 2020. Est modifiée la densité minimale, ... -
Livraisons par point d’origine de : septembre 2021
13 octobre 2021Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • ... -
TIRIB : déclaration annuelle au titre de l’année 2021 - n° 11782
13 octobre 2021Circulaires généralesLe bureau Énergie, Environnement et Lois de finances (FID1) de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a fait parvenir aux organisations professionnelles pour diffusion aux redevables ... -
Pollution par les rejets des navires : méthodes de réduction des émissions de soufre - n° 11781
12 octobre 2021Circulaires généralesLa loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances ... -
Revue de presse du 1er au 8 octobre 2021
8 octobre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
CEE : contrôles - n° 11780
7 octobre 2021Circulaires généralesUn arrêté du 28 septembre 2021 regroupe les dispositions relatives aux contrôles figurant dans les arrêtés « demande » du 4 septembre 2014 et « modalités » du 29 décembre 2014. Sont reprises ...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici