Les dernières publications du CPDP
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TIRUERT - Volumes de gazole prêtés par la SAGESS
22 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11914 du 22 décembre 2022. TIRUERT - Date de fin de l’exclusion provisoire de l’assiette de la TIRUERT des volumes de gazole prêtés par la SAGESS.
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CEE - Opérations standardisées
22 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11913 du 22 décembre 2022. Création d’une bonification pour les fiches d'opérations standardisées relatives au covoiturage de courte distance et de longue distance dans le cadre ... -
Bulletin mensuel - Novembre 2022
21 décembre 2022Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Le Zoom : Consommation 2021 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
16 décembre 2022Le ZoomDétail de la consommation de biocarburants dans chaque pays de l'Union européenne en 2020 et 2021. Répartition par type : biodiesel, bioessence et biogaz. -
Revue de presse du 10 au 16 décembre 2022
16 décembre 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole non routier
15 décembre 2022Circulaires généralesCir. CPDP n° 11912 du 15 décembre 2022. Nouvelle fiche de spécifications du gazole non routier. -
Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole
15 décembre 2022Circulaires généralesCirc. n° 11911 du 15 décembre 2022. Nouvelle fiche de spécifications du gazole. -
Caractéristiques des produits pétroliers - Gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c) - n° 11090
13 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11909 du 13 décembre 2022. Caractéristiques du gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c). -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier - Septembre 2022
12 décembre 2022Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
CEE - Opérations standardisées
12 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11908 du 12 décembre 2022. CEE. Création d'un nouveau programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie. -
Revue de presse du 3 au 9 décembre 2022
9 décembre 2022Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Caractéristiques des produits pétroliers - Fioul domestique F10 et F30
8 décembre 2022Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11907 du 8 décembre 2022. Spécifications et positions tarifaires des fiouls F10 et F30 commercialisés depuis le 23 septembre 2022.
Bonne année 2026 !
Le CPDP vous présente ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Que 2026 soit synonyme de réussite, d’innovation et de projets fructueux pour vous et vos entreprises !