Les dernières publications du CPDP
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Note aux adhérents 4/2025
13 juin 2025Circulaires généralesReport du lancement du téléservice GAMMA 2
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Revue de presse du 1er au 13 juin 2025
13 juin 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
EMCS - GAMMA 2
13 juin 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12152 du 12 juin 2025 Procédure de secours du téléservice GAMMA 2 -
Mises à la consommation décadaires – 1ère décade juin 2025
11 juin 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 1 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés et reçus sur le centre serveur. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er trimestre 2025
11 juin 2025Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
Mises à la consommation décadaires – 3ème décade mai 2025
3 juin 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 3 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés et reçus sur le centre serveur. -
Revue de presse du 13 au 31 mai 2025
2 juin 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Biocarburant : Valeurs types d’émissions de gaz à effet de serre
2 juin 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12151 du 2 juin 2025 Décision portant reconnaissance du rapport sur les valeurs types d'émission de GES relatif à différentes cultures en Suède -
Note aux adhérents 3/2025
27 mai 2025Circulaires généralesNotice à destination des nouveaux entrepositaires agréés pétroliers -
NIE : Consommations d'énergie dans l'industrie en France
27 mai 2025Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Consommations d'énergie dans l'industrie en France en 2023. -
Modalités de remboursement partiel de la taxe intérieure
26 mai 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12150 du 26 mai 2025 Abrogation des dispositions réglementaires douanières -
Mises à la consommation décadaires – 2ème décade mai 2025
22 mai 2025Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceDécade 2 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés et reçus sur le centre serveur.
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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