Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne au 6 janvier 2025
13 janvier 2025Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 6 janvier 2025 dans chaque pays de l'Union européenne (27) pour l'eurosuper 95, le gazole routier, le fioul domestique et le fioul ...
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Revue de presse du 1er au 10 janvier 2025
10 janvier 2025Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Transports de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler pour 2025
09 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12109 du 9 janvier 2025 Interdictions complémentaires de circulation, pour l’année 2025, pendant les périodes hivernale et estivale, des véhicules de transport de marchandises ... -
Inspection des installations classées - Actions nationales 2025
09 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12108 du 09 janvier 2025 Actions nationales 2025 de l'inspection des installations classées. -
Le Zoom : Les immatriculations de voitures particulières neuves en France en 2024
06 janvier 2025Le ZoomSelon les dernières données publiées par la Plateforme de l’automobile (PFA), qui rassemble la filière automobile en France, les immatriculations totales de voitures particulières neuves ont ... -
Certificats d’économies d’énergie : Modification de fiches d'opérations standardisées
02 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12107 du 2 janvier 2025 Arrêté relatif à la modification, la suppression et à la création de plusieurs fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Certificats d’économies d’énergie : plafonds de revenus
02 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12106 du 2 janvier 2025 Arrêté actualisant les plafonds définissant les ménages modestes et les ménages en précarité énergétique -
Caractéristiques des produits pétroliers
02 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12105 du 2 janvier 2025 Caractéristiques du combustible ZNI100 -
Tarifs de certaines impositions sur les biens et services
02 janvier 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12104 du 02 janvier 2025 Modifications de certains tarifs de l'arrêté du 13 décembre 2022. -
Le Zoom : Détail des expéditions par raffinerie en France en 2023
02 janvier 2025Le ZoomEn 2023, les expéditions totales de produits finis des raffineries françaises ont poursuivi leur progression, pour s’établir à près de 43 millions de tonnes, en hausse de 9,7 % par rapport à ... -
Prix du quota carbone utilisé dans le calcul de l'aide
31 décembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12103 du 31 décembre 2024 Prix retenu pour l'aide 2024 et pour l'avance d'aide 2025 -
Gaz à effet de serre - Frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l'année 2024
31 décembre 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12102 du 31 décembre 2024 Gaz à effet de serre (GES) - Révision annuelle des tarifs appliqués par l'administrateur national du registre européen de quotas de gaz à effet de serre ...
Suite à la décision de notre Conseil de direction, nous vous informons que nous publierons semaine du 27 janvier un nouveau document statistique reprenant les ventes par entreprises et par produits cumulées sur le 1er semestre 2024.
Ces ventes sont agrégées au niveau national et un délai de six mois avant publication est observé.
La totalité des ventes 2024 sera donc publiée en juillet 2025.
