Les dernières publications du CPDP
-
Le 4 Pages - N° 96
26 janvier 2024Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.
-
Revue de presse du 18 au 26 janvier 2024
26 janvier 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : attributions des ministres de l'économie et de la transition écologique, IFER ... -
Gouvernement Attal - Attributions des ministres de l’économie et de la transition écologique
25 janvier 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12019 du 25 janvier 2024 Gouvernement Attal - Attributions des ministres de l’économie et de la transition écologique Répartition des attributions intéressant le secteur pétrolier ... -
Bulletin mensuel - Décembre 2023
19 janvier 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Revue de presse du 6 au 17 janvier 2024
17 janvier 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, sécurité ... -
Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
16 janvier 2024Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 8 janvier 2024 dans chaque pays de l'Union européenne (27) pour l'eurosuper 95, le gazole routier, le fioul domestique et le fioul ... -
Livraisons par point d’origine de : décembre 2023
15 janvier 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Caractéristiques des produits pétroliers : marqueur fiscal ACCUTRACETM PLUS
15 janvier 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12018 du 15 janvier 2024 Gazole et pétrole lampant : Modification du marqueur Remplacement du marqueur fiscal Solent Yellow 124. -
Le Zoom : Les températures et coefficients de rigueur en France par station en 2023
12 janvier 2024Le ZoomSelon Météo France, dans la continuité de 2022, année la plus chaude que la France ait connue depuis le début du XXe siècle, l’année 2023 se classe au deuxième rang des années les plus chaudes sur ... -
Inspection des installations classées - Actions nationales 2024
11 janvier 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12016 du 11 janvier 2024. Définition des actions prioritaires pour l’année 2024 pour l’inspection des installations classées (ICPE). -
CEE - Opérations standardisées d'économies d'énergie
10 janvier 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12015 du 10 janvier 2014. Certificats d'économies d'énergie (CEE). Évolution du catalogue des fiches d'opérations standardisées. -
Gaz à effet de serre - Frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l'année 2023
9 janvier 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12013 du 9 janvier 2024. Gaz à effet de serre (GES) - Révision annuelle des tarifs appliqués par l'administrateur national du registre européen de quotas de gaz à effet de serre pour ...
📢 Nouvelles publications – Mises à la consommation par entreprises - Année 2024
Nous venons de mettre en ligne les données des mises à la consommation (MAC) par entreprises pour l’année 2024.
🔹 1er semestre 2024 (du 1er janvier au 30 juin)
👉 Mise à jour le 04/08/2025 – Cliquez ici
🔹 2e semestre 2024 (du 1er juillet au 31 décembre)
👉 Cliquez ici
🔹 Année complète 2024
👉 Cliquez ici