Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 (tableau résumé)

Type

Circulaires droits et taxes

Date de publication : 28 septembre 2023

Résumé

Circ. CPDP n° 11985 du 1^er octobre 2023.

Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1^er octobre 2023

Télécharger le document

Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er semestre 2024

06 septembre 2024

Le commerce extérieur

Ce document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine.
- Accéder
Remboursement partiel de la TICPE pour le gazole utilisé pour le transport routier de marchandises et les exploitants de transport public collectif routier de personnes.

03 septembre 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12076 du 3 septembre 2024 Taux de remboursement applicable pour le second semestre 2024.
- Accéder
Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML

02 septembre 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12074 du 2 septembre 2024 Nouvelles fiches CSR pour le fuel domestique, gazole pêche, gazole non routier et diesel marin léger.
- Accéder
Bulletin mensuel - Juillet 2024

19 août 2024

Bulletin Mensuel

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
- Accéder
Marchés des pays étrangers

19 août 2024

Les marchés des pays étrangers

Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...
- Accéder
Livraisons et stocks en France de : juin 2024

11 juillet 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Mise à jour du 19 août 2024 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants ...
- Accéder
Livraisons et stocks en France de : mai 2024

11 juin 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Mise à jour du 19 août 2024 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants ...
- Accéder
Livraisons et stocks en France de : juillet 2024

12 août 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ...
- Accéder
Livraisons et stocks en France de : juillet 2024

12 août 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ...
- Accéder
Le Zoom : L’activité de la pétrochimie en France en 2023

09 août 2024

Le Zoom

D’après les résultats de l’enquête annuelle sur l’activité de la pétrochimie de premier niveau, les quantités de matières premières pétrolières injectées dans la pétrochimie, nettes ...
- Accéder

Cookies UI

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 (tableau résumé)

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 (tableau résumé)

Résumé

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2024 (tableau résumé)

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Le commerce extérieur pétrolier de la France - 1er semestre 2024

Remboursement partiel de la TICPE pour le gazole utilisé pour le transport routier de marchandises et les exploitants de transport public collectif routier de personnes.

Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR, FOD, GOPEC, GNR, DML

Bulletin mensuel - Juillet 2024

Marchés des pays étrangers

Livraisons et stocks en France de : juin 2024

Livraisons et stocks en France de : mai 2024

Livraisons et stocks en France de : juillet 2024

Livraisons et stocks en France de : juillet 2024

Le Zoom : L’activité de la pétrochimie en France en 2023