Le 4 Pages - N° 88

Le 4 Pages - N° 88

Type
Le 4 pages
Date de publication : 07 avril 2022

Résumé

Lettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.

Sommaire

Sommaire
  • En projet :
    • Marché carbone pour le transport routier
    • Vers de nouvelles mesures pour faciliter l'implantation d'activités économiques
  • Réunion des utilisateurs de produits pétroliers et alternatifs
  • Chronique juridique de mars 2022
  • Les pouvoirs d'enquête de la DNRED
  • Gaz et carburants liquides en 2050 : la vision de l'ADEME
Télécharger le document

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

  • Livraisons par point d’origine de : décembre 2024

    13 janvier 2025
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : novembre 2024

    11 décembre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : octobre 2024

    12 novembre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : septembre 2024

    10 octobre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : août 2024

    11 septembre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : juillet 2024

    12 août 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : juin 2024

    11 juillet 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : mai 2024

    11 juin 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : avril 2024

    15 mai 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...