Type Le 4 pages Date de publication : 07 janvier 2021 Résumé Lettre d'informations sur la Blockchain "Tirib" Télécharger le document
Le 4 Pages - N° 112 28 novembre 2025 Le 4 pages Lettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. Accéder
Le Zoom : Consommations sur le territoire français et livraisons de carburants routiers en 2024 4 décembre 2025 Le Zoom Évolution des livraisons de supercarburants et de gazole entre 2014 et 2024. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, voitures particulières, ... Accéder
Droits de port 2025 : redevances sur le navire et sur la marchandise 20 octobre 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n°12178 du 20 octobre 2025 Circulaire droits de port 2025 Accéder
Mesures restrictives de l'UE 22 juillet 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n°12163 du 22 juillet 2025 Nouveau train de sanction à l'encontre de la Russie en raison de la situation en Ukraine Accéder
Le Zoom : Trafic sur les autoroutes concédées en 2024 11 juillet 2025 Le Zoom Détail par autoroute concédée du trafic annuel des véhicules légers et des poids lourds. Accéder
Mesures restrictives de l'UE : Annexion illégale de la Crimée et de Sébastopol 17 juin 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n°12154 du 17 juin 2025 Prolongation de la décision 2012/386/PESC Accéder
Taux réduit d'imposition sur les essences sans plomb 3 avril 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n° 12137 du 3 avril 2025. Réduction de TICPE pour les essences sans plomb mises à la consommation en Corse. Accéder
Mesures restrictives de l'UE - Situation en Biélorussie 5 mars 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n°12124 du 5 mars 2025 Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Biélorussie, prorogation des mesures. Accéder
Mesures restrictives de l'UE - Agression militaire de la Russie contre l'Ukraine 5 mars 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n°12123 du 5 mars 2025 16e train de sanction à l'encontre de la Russie. Accéder
Mesures restrictives de l'UE 26 février 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n°12122 du 26 février 2025 Suspension des mesures restrictives concernant le secteur énergétique syrien. Accéder
Mesures restrictives de l'UE - Agression militaire de la Russie contre l'Ukraine 19 février 2025 Circulaires générales Circ. CPDP n° 12119 du 19 février 2025. Mesures restrictives de l'UE à l'encontre de la Russie, prorogation des mesures. Accéder