Type Revue de presse réglementaire Date de publication : 07 juillet 2020 Résumé Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière Télécharger le document
Revue de presse du 10 au 16 janvier 2026 16 janvier 2026 Revue de presse réglementaire Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. Accéder
Revue de presse du 10 au 16 janvier 2026 16 janvier 2026 Revue de presse réglementaire Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. Accéder
Mises à la consommation décadaires – 1ère décade janvier 2026 14 janvier 2026 Ventes et livraisons des produits pétroliers en France Décade 1 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. Accéder
Revue de presse du 1er au 9 janvier 2026 12 janvier 2026 Revue de presse réglementaire Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. Accéder
Revue de presse du 24 au 31 décembre 2025 5 janvier 2026 Revue de presse réglementaire Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2026 (tableau résumé) 30 décembre 2025 Circulaires droits et taxes Circ. CPDP n°12193 du 30 décembre 2025 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er janvier 2026. Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2026 (tableau complet) 30 décembre 2025 Circulaires droits et taxes Circ. CPDP n°12192 du 30 décembre 2025 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er janvier 2026. Accéder
Revue de presse du 20 au 23 décembre 2025 23 décembre 2025 Revue de presse réglementaire Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. Accéder
NIE : Estimations de la production mondiale de pétrole brut en 2025 et des réserves au 1er janvier 2026 22 décembre 2025 Les Notes d'Information Économique Note d'Information Économique : Estimations de la production mondiale de pétrole brut en 2025 et des réserves au 1er janvier 2026 Accéder
Revue de presse du 13 au 19 décembre 2025 19 décembre 2025 Revue de presse réglementaire Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. Accéder
Mises à la consommation décadaires – 1ère décade décembre 2025 12 décembre 2025 Ventes et livraisons des produits pétroliers en France Décade 1 Ces données sont issues des réalisés de chargement émis par l'ensemble des dépôts connectés au centre serveur. Accéder