Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : Bilan 2022 de la taxe incitative relative à l’utilisation de l’énergie renouvelable dans les transports - TIRUERT
22 septembre 2023Le ZoomCe document détaille pour l'année 2022 les recettes de la TIRUERT par catégorie de biocarburants et par filière : essences, gazoles et carburéacteurs.
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Revue de presse du 16 au 22 septembre 2023
22 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes, infrastructure pour carburants alternatifs, carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime ... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 (tableau complet)
21 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11984 du 21 septembre 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 (tableau résumé)
21 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11983 du 21 septembre 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 -
Bulletin mensuel - Août 2023
20 septembre 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Marchés des pays étrangers
19 septembre 2023Les marchés des pays étrangersPrincipaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ... -
Revue de presse du 9 au 15 septembre 2023
15 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : surveillance a posteriori d'importations d'éthanol renouvelable pour carburants, caractéristiques biocarburants, fiscalité ... -
Importations d'éthanol renouvelable
15 septembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11982 du 15 septembre 2023 Mise en place d'une surveillance a posteriori sur les importations -
Biocarburant : méthode de calcul
15 septembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11980 du 15 septembre 2023 Méthodologie de calcul de la part de biocarburant résultant de la biomasse lors d'une opération de cotraitement. -
NIE : Portugal
15 septembre 2023Les Notes d'Information ÉconomiqueNote d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 au Portugal -
Estimations mensuelles des livraisons de : août 2023
15 septembre 2023Les livraisons de produits pétroliers en FranceEstimations à 100 % Estimations des résultats du mois en cours de traitement, en fonction des réceptions des livraisons reçues des dépôts et raffineries. Elles sont disponibles vers le 10 du ... -
Estimations décadaires des livraisons de : septembre 2023
15 septembre 2023Les livraisons de produits pétroliers en FranceDécade 1 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ...